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Simon Calvet Studio, sole proprietorship run by Simon Calvet.
SIRET 834 964 785 00010, APE code 7410Z (specialised design activities).
Paris 75011, France.
contact@simoncalvetstudio.fr, +33 7 77 31 38 89.
Publication director: Simon Calvet.

Simon Calvet Studio, entreprise individuelle exploitée par Simon Calvet.
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Directeur de la publication : Simon Calvet.

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This site was designed and developed by Simon Calvet Studio. Portrait photography: Kewan’n Tauliaut.

Ce site a été conçu et développé par Simon Calvet Studio. Photographie du portrait : Kewan’n Tauliaut.

All content on this site (texts, images, visuals, logos, videos, layout and code) is protected by French and international intellectual property law. Client projects are shown with their agreement and remain the property of their respective owners. Any reproduction, representation, adaptation or distribution, in whole or in part, without prior written permission is prohibited and may constitute an infringement under articles L.335-2 and following of the French Intellectual Property Code.

L’ensemble des contenus de ce site (textes, images, visuels, logos, vidéos, mise en page et code) est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Les projets clients sont présentés avec leur accord et restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et peut constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Information sent through the project form (name, email, phone, company, project details) is used only to answer your request and manage our business relationship. It is never sold or shared for marketing purposes, and is kept for up to three years after our last exchange. In line with the GDPR, you can access, correct, delete or object to the use of your data by writing to contact@simoncalvetstudio.fr. You may also lodge a complaint with the CNIL (cnil.fr).

Les informations transmises via le formulaire de projet (nom, e-mail, téléphone, société, détails du projet) servent uniquement à répondre à votre demande et à gérer notre relation commerciale. Elles ne sont jamais vendues ni cédées à des fins commerciales, et sont conservées au maximum trois ans après notre dernier échange. Conformément au RGPD, vous pouvez accéder à vos données, les rectifier, les supprimer ou vous opposer à leur traitement en écrivant à contact@simoncalvetstudio.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

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These terms apply to all services provided by Simon Calvet Studio to professional clients: brand strategy, visual identity, art direction, digital design and website development. They prevail over the client’s own terms unless otherwise agreed in writing.

Les présentes conditions s’appliquent à toutes les prestations de Simon Calvet Studio auprès de clients professionnels : stratégie de marque, identité visuelle, direction artistique, design digital et développement de sites. Elles prévalent sur les conditions du client, sauf accord écrit contraire.

Each project starts with a detailed quote setting out the scope, deliverables, schedule and price. Quotes are valid for 30 days. The order is confirmed once the signed quote and the deposit have been received.

Chaque projet débute par un devis détaillé précisant le périmètre, les livrables, le calendrier et le prix. Le devis est valable 30 jours. La commande est confirmée à réception du devis signé et de l’acompte.

Prices are in euros, excluding tax. A deposit of 30% of the total amount is due at the start of the project and the balance on final delivery; interim invoices may be set out in the quote for longer projects. Payment is made by bank transfer. Any late payment incurs penalties at the legal interest rate plus 10 points, as well as a fixed recovery fee of €40 (article L.441-10 of the French Commercial Code).

Les prix sont exprimés en euros hors taxes. Un acompte de 30 % du montant total est dû au démarrage du projet, le solde à la livraison finale ; des factures intermédiaires peuvent être prévues au devis pour les projets longs. Le règlement s’effectue par virement bancaire. Tout retard de paiement entraîne des pénalités au taux d’intérêt légal majoré de 10 points, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 € (article L.441-10 du Code de commerce).

The client provides the information, content and files needed for the project on time, and guarantees that they hold the rights to any material they supply (texts, images, logos, fonts). Each stage is approved in writing before moving on to the next.

Le client transmet dans les délais les informations, contenus et fichiers nécessaires au projet, et garantit détenir les droits sur les éléments qu’il fournit (textes, images, logos, typographies). Chaque étape est validée par écrit avant de passer à la suivante.

Services include two rounds of revisions. Any further change, or any request outside the initial scope, is subject to an additional quote.

Les prestations incluent deux cycles de révisions. Toute modification supplémentaire, ou toute demande hors du périmètre initial, fait l’objet d’un devis complémentaire.

Timelines given in the quote are indicative. The studio commits to meeting the agreed dates provided the client sends the required elements and approvals on time. Any delay on the client’s side postpones delivery accordingly.

Les délais indiqués au devis sont donnés à titre indicatif. Le studio s’engage à respecter les dates convenues sous réserve de la transmission dans les temps des éléments et validations nécessaires. Tout retard imputable au client décale d’autant la livraison.

Intellectual property rights on the final deliverables are transferred to the client once full payment has been received, for the uses, territory and duration set out in the quote. Until then, Simon Calvet Studio remains the owner of all rights. Unselected proposals, working files, tools, methods and generic elements developed by the studio remain its exclusive property. Font and image licences are paid by the client unless stated otherwise.

Les droits de propriété intellectuelle sur les livrables finaux sont cédés au client à compter du paiement intégral, pour les usages, le territoire et la durée précisés au devis. Jusque-là, Simon Calvet Studio reste titulaire de l’ensemble des droits. Les pistes non retenues, fichiers de travail, outils, méthodes et éléments génériques développés par le studio restent sa propriété exclusive. Les licences de typographies et d’images sont à la charge du client, sauf mention contraire.

Simon Calvet Studio may show completed projects as references in its communication (website, portfolio, social media), unless the client objects in writing when placing the order.

Simon Calvet Studio peut présenter les projets réalisés à titre de référence dans sa communication (site, portfolio, réseaux sociaux), sauf opposition écrite du client au moment de la commande.

If the client cancels a project in progress, the deposit remains due and the work already carried out is invoiced in proportion to its progress.

En cas d’annulation d’un projet en cours par le client, l’acompte reste acquis et le travail déjà réalisé est facturé au prorata de son avancement.

The studio carries out its services with all due care, under a best-efforts obligation. Its liability is limited to the amount of the service concerned and does not extend to indirect damage resulting from the use of the site or the deliverables.

Le studio exécute ses prestations avec tout le soin nécessaire, dans le cadre d’une obligation de moyens. Sa responsabilité est limitée au montant de la prestation concernée et ne s’étend pas aux dommages indirects résultant de l’utilisation du site ou des livrables.

Both parties keep confidential any information shared during the project that is not public, both during and after the collaboration.

Chaque partie garde confidentielles les informations non publiques échangées pendant le projet, pendant et après la collaboration.

These terms are governed by French law. The parties will first seek an amicable solution; failing that, the courts of Paris have sole jurisdiction.

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les parties rechercheront d’abord une solution amiable ; à défaut, les tribunaux de Paris sont seuls compétents.

For any question about these terms: contact@simoncalvetstudio.fr, +33 7 77 31 38 89.

Pour toute question sur ces conditions : contact@simoncalvetstudio.fr, 07 77 31 38 89.